Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LES TERRES - BLANCHES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
Monsieur FONTANEAU Claude

Numéro de dépôt :
1397471
Date de dépôt :
28/01/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/01/1997

Présentation de la marque CLOS LES TERRES - BLANCHES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée

Déposée le 28 janvier 1987 par monsieur FONTANEAU Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LES TERRES - BLANCHES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FONTANEAU Claude domicilié(e) "Les Doumens", MOULON, 33420 BRANNE. - France.

La marque CLOS LES TERRES - BLANCHES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LES TERRES - BLANCHES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée est expirée depuis le 28 janvier 1997.

FONTANEAU Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES COTES DE LAILLE , CHATEAU TOUR HAUT LABRIT


Monsieur FONTANEAU Claude - "Les Doumens", MOULON, 33420 BRANNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CLOS LES TERRES - BLANCHES"